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Protection des données

Responsable :

Nom/Société :
KW automotive GmbH
Numéro de rue :
Aspachweg 14
Code postal, ville, pays :
D-74427, Fichtenberg, Allemagne
Registre du commerce/n° :
Enregistrée auprès du tribunal d'instance de Stuttgart, HRB 571255
Directeurs généraux :
Klaus Wohlfarth, Jürgen Wohlfarth
Numéro de téléphone :
+49 7971 9630-0
Adresse e-mail :
info@kwautomotive.de

Délégué à la protection des données :

Nom :
Thomas Schuster
Numéro :
Aspachweg 14
Code postal, ville, pays :
D-74427, Fichtenberg, Allemagne
Numéro de téléphone :
+49 7971 9630-0
Adresse e-mail :
thomas.schuster@kwautomotive.de

Date de mise à jour : 22/05/2018

  1. Informations générales sur le traitement des données et les bases juridiques

    1. La présente politique de confidentialité vous informe sur la nature, l'étendue et la finalité du traitement des données à caractère personnel dans le cadre de notre offre en ligne et des sites web, fonctionnalités et contenus qui y sont associés (ci-après dénommés collectivement « offre en ligne » ou « site web »). La présente déclaration de confidentialité s’applique indépendamment des domaines, systèmes, plateformes et appareils (par exemple, ordinateurs de bureau ou appareils mobiles) sur lesquels l’offre en ligne est mise en œuvre.
    2. En ce qui concerne les termes utilisés, tels que « données à caractère personnel » ou leur « traitement », nous renvoyons aux définitions figurant à l’article 4 du Règlement général sur la protection des données (RGPD).
    3. Les données à caractère personnel des utilisateurs traitées dans le cadre de cette offre en ligne comprennent les données de base (par exemple, les noms et adresses des clients), les données contractuelles (par exemple, les prestations utilisées, les noms des chargés de dossier, les informations de paiement), les données d’utilisation (par exemple, les pages consultées sur notre site, l’intérêt pour nos produits) et les données de contenu (par exemple, les informations saisies dans le formulaire de contact).
    4. Le terme « utilisateur » englobe toutes les catégories de personnes concernées par le traitement des données. Il s’agit notamment de nos partenaires commerciaux, de nos clients, des personnes intéressées et des autres visiteurs de notre site. Les termes utilisés, tels que « utilisateur », doivent être compris comme neutres du point de vue du genre.
    5. Nous traitons les données à caractère personnel des utilisateurs uniquement dans le respect des dispositions applicables en matière de protection des données. Cela signifie que les données des utilisateurs ne sont traitées qu’en présence d’une autorisation légale. C’est-à-dire notamment lorsque le traitement des données est nécessaire à la fourniture de nos prestations contractuelles (par exemple, le traitement des commandes) ainsi qu’à la fourniture de services en ligne, ou lorsqu’il est prescrit par la loi, lorsque le consentement des utilisateurs a été obtenu, ainsi que sur la base de nos intérêts légitimes (c’est-à-dire l’intérêt pour l’analyse, optimisation, au bon fonctionnement économique et à la sécurité de notre offre en ligne au sens de l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, notamment en matière de mesure d’audience, de création de profils à des fins publicitaires et marketing, ainsi que de collecte de données d’accès et d’utilisation des services de prestataires tiers.
    6. Nous attirons votre attention sur le fait que la base juridique des consentements est l’article 6, paragraphe 1, point a), et l’article 7 du RGPD ; la base juridique du traitement visant à fournir nos prestations et à mettre en œuvre des mesures contractuelles est l’article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD ; la base juridique du traitement visant à respecter nos obligations légales est l’article 6, paragraphe 1, point c), du RGPD ; et la base juridique du traitement visant à préserver nos intérêts légitimes est l’article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD.
  2. Mesures de sécurité

    1. Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité organisationnelles, contractuelles et techniques conformes à l’état actuel de la technique afin de garantir le respect des dispositions des lois sur la protection des données et de protéger ainsi les données que nous traitons contre toute manipulation accidentelle ou intentionnelle, contre la perte, la destruction ou l’accès par des personnes non autorisées.
    2. Parmi ces mesures de sécurité figure notamment la transmission cryptée des données entre votre navigateur et notre serveur.
  3. Transmission de données à des tiers et à des prestataires tiers

    1. La transmission de données à des tiers n’a lieu que dans le cadre des dispositions légales. Nous ne transmettons les données des utilisateurs à des tiers que si cela est nécessaire, par exemple, à des fins contractuelles en vertu de l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, ou sur la base d’intérêts légitimes conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f) RGPD, pour assurer le fonctionnement économique et efficace de notre activité.
    2. Lorsque nous faisons appel à des sous-traitants pour fournir nos services, nous prenons les dispositions juridiques appropriées ainsi que les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour garantir la protection des données à caractère personnel conformément aux dispositions légales applicables.
    3. Dans la mesure où, dans le cadre de la présente politique de confidentialité, des contenus, des outils ou d’autres moyens provenant d’autres prestataires (ci-après dénommés collectivement « prestataires tiers ») sont utilisés et que leur siège social est situé dans un pays tiers, il faut partir du principe qu’un transfert de données vers les pays où ces prestataires tiers ont leur siège social a lieu. On entend par « pays tiers » les pays dans lesquels le RGPD n’est pas directement applicable, c’est-à-dire en principe les pays situés en dehors de l’UE ou de l’Espace économique européen. Le transfert de données vers des pays tiers a lieu soit lorsqu’un niveau adéquat de protection des données est garanti, soit en présence du consentement des utilisateurs, soit en vertu d’une autre autorisation légale.
  4. Exécution des prestations contractuelles

    1. Nous traitons des données d'identification (par exemple, les noms, adresses et coordonnées des utilisateurs), des données contractuelles (par exemple, les prestations utilisées, les noms des personnes de contact, les informations de paiement) afin de remplir nos obligations contractuelles et de fournir nos services, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.
    2. Les utilisateurs peuvent, s’ils le souhaitent, créer un compte utilisateur leur permettant notamment de consulter leurs commandes. Lors de l’inscription, les informations obligatoires requises sont communiquées aux utilisateurs. Les comptes utilisateurs ne sont pas publics et ne peuvent pas être indexés par les moteurs de recherche. Lorsque les utilisateurs ont résilié leur compte utilisateur, leurs données relatives à ce compte sont supprimées, sous réserve que leur conservation soit nécessaire pour des raisons de droit commercial ou fiscal, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point c) du RGPD. Il incombe aux utilisateurs de sauvegarder leurs données en cas de résiliation avant la fin du contrat. Nous sommes en droit de supprimer définitivement toutes les données de l’utilisateur enregistrées pendant la durée du contrat.
    3. Dans le cadre de l’inscription, des reconnexions ainsi que de l’utilisation de nos services en ligne, nous enregistrons l’adresse IP et l’heure de chaque action de l’utilisateur. Cet enregistrement repose sur nos intérêts légitimes, ainsi que sur ceux des utilisateurs, à se prémunir contre les abus et toute autre utilisation non autorisée. Ces données ne sont en principe pas transmises à des tiers, sauf si cela s’avère nécessaire pour faire valoir nos droits ou s’il existe une obligation légale à cet effet conformément à l’article 6, paragraphe 1, point c) du RGPD.
    4. Nous traitons les données d’utilisation (par exemple, les pages de notre site consultées, l’intérêt porté à nos produits) et des données de contenu (par exemple, les informations saisies dans le formulaire de contact ou le profil utilisateur) à des fins publicitaires dans un profil utilisateur, afin de proposer à l’utilisateur, par exemple, des recommandations de produits en fonction des services dont il a bénéficié jusqu’à présent.
  5. Prise de contact

    1. Lorsque vous nous contactez (via le formulaire de contact ou par e-mail), les informations fournies par l’utilisateur sont traitées afin de traiter la demande de contact et d’en assurer le suivi, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.
  6. Collecte des données d'accès et des fichiers journaux

    1. Sur la base de nos intérêts légitimes au sens de l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, nous collectons des données relatives à chaque accès au serveur sur lequel se trouve ce service (ce que l’on appelle les fichiers journaux du serveur). Les données d’accès comprennent le nom de la page web consultée, le fichier, la date et l’heure de la consultation, le volume de données transférées, la confirmation de la consultation, le type et la version du navigateur, le système d’exploitation de l’utilisateur, l’URL de référence (la page visitée précédemment), l’adresse IP et le fournisseur d’accès à l’origine de la requête.
    2. Les informations des fichiers journaux sont conservées pendant une durée maximale de 14 jours pour des raisons de sécurité (par exemple, pour élucider des abus ou des fraudes), puis supprimées. Les données dont la conservation est nécessaire à des fins de preuve sont exclues de la suppression jusqu’à la clarification définitive de l’incident concerné.
  7. Cookies et mesure d'audience

    1. Les cookies sont des informations transmises par notre serveur web ou par des serveurs web tiers aux navigateurs web des utilisateurs, où elles sont stockées en vue d’une consultation ultérieure. Les cookies peuvent prendre la forme de petits fichiers ou d’autres types de stockage d’informations.
    2. Liste des cookies utilisés :

      Nom :b2b
      Catégorie :Indispensable
      Type : permanent
      Ce cookie est permanent
      Fonction :s'assure que vous avez pris connaissance de la note relative aux cookies

      Nom : _ga
      Catégorie :Statistiques
      Type : permanent
      Ce cookie a une durée de vie de 2 ans et sert à la collecte de données statistiques sur les visiteurs.
      Fonction :enregistrement statistique des données des utilisateurs.

      Nom : _gid
      Catégorie :Statistiques
      Type : permanent
      Ce cookie a une durée de vie de 24 heures.
      Fonction :collecte statistique des données utilisateur.

    3. Nous utilisons des « cookies de session », qui ne sont enregistrés que pour la durée de la visite en cours sur notre site (par exemple pour enregistrer votre statut de connexion ou la fonctionnalité du panier d'achat, et ainsi permettre l'utilisation de notre offre en ligne). Un cookie de session contient un numéro d’identification unique généré de manière aléatoire, appelé « identifiant de session » (Session-ID). De plus, un cookie contient des informations sur son origine et sa durée de conservation. Ces cookies ne peuvent pas stocker d’autres données. Les cookies de session sont supprimés lorsque vous avez terminé d’utiliser notre offre en ligne et que, par exemple, vous vous déconnectez ou fermez votre navigateur.
    4. Les utilisateurs sont informés de l’utilisation des cookies dans le cadre de la mesure d’audience pseudonyme dans la présente déclaration de confidentialité.
    5. Si les utilisateurs ne souhaitent pas que des cookies soient enregistrés sur leur ordinateur, ils sont invités à désactiver l’option correspondante dans les paramètres système de leur navigateur. Les cookies enregistrés peuvent être supprimés dans les paramètres système du navigateur. La désactivation des cookies peut entraîner des restrictions fonctionnelles de cette offre en ligne.
    6. Vous pouvez refuser l'utilisation des cookies destinés à la mesure d'audience et à des fins publicitaires via la page de désactivation de l'initiative de publicité en réseau
      (http://optout.networkadvertising.org/) ainsi que sur le site américain
      (http://www.aboutads.info/choices) ou sur le site européen
      (http://www.youronlinechoices.com/uk/your-ad-choices/).
  8. Google Analytics

    1. Sur la base de nos intérêts légitimes (c'est-à-dire l'intérêt pour l'analyse, l'optimisation et la gestion économique de notre offre en ligne au sens de l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD), nous utilisons Google Analytics, un service d'analyse web fourni par Google Inc. (« Google »). Google utilise des cookies. Les informations générées par le cookie concernant l'utilisation de l'offre en ligne par les utilisateurs sont généralement transmises à un serveur de Google aux États-Unis et y sont stockées.
    2. Google est certifié dans le cadre du Privacy Shield et offre ainsi la garantie de respecter la législation européenne en matière de protection des données
      (https://www.privacyshield.gov/participant?id=a2zt000000001L5AAI&status=Active).
    3. Google utilisera ces informations pour notre compte afin d’analyser l’utilisation de notre site par les utilisateurs, d’établir des rapports sur les activités au sein de ce site et de nous fournir d’autres services liés à l’utilisation de ce site et d’Internet. Dans ce cadre, des profils d’utilisation pseudonymisés des utilisateurs peuvent être créés à partir des données traitées.
    4. Nous utilisons Google Analytics afin de ne diffuser les publicités diffusées au sein des services publicitaires de Google et de ses partenaires qu’aux utilisateurs ayant manifesté un intérêt pour notre offre en ligne ou présentant certaines caractéristiques (par exemple, un intérêt pour certains thèmes ou produits, déterminé à partir des pages Web consultées), que nous transmettons à Google (ce que l’on appelle les « audiences de remarketing » ou « audiences Google Analytics »). Grâce aux audiences de remarketing, nous souhaitons également nous assurer que nos publicités correspondent à l’intérêt potentiel des utilisateurs et ne soient pas perçues comme une nuisance.
    5. Nous utilisons Google Analytics uniquement avec l’anonymisation des adresses IP activée. Cela signifie que l’adresse IP des utilisateurs est tronquée par Google au sein des États membres de l’Union européenne ou dans d’autres États signataires de l’Accord sur l’Espace économique européen. Ce n’est que dans des cas exceptionnels que l’adresse IP complète est transmise à un serveur de Google aux États-Unis pour y être raccourcie.
    6. L’adresse IP transmise par le navigateur de l’utilisateur n’est pas associée à d’autres données détenues par Google. Les utilisateurs peuvent empêcher l'enregistrement des cookies en configurant leur navigateur en conséquence ; ils peuvent également empêcher la collecte par Google des données générées par le cookie et liées à leur utilisation de l'offre en ligne, ainsi que le traitement de ces données par Google, en téléchargeant et en installant le module complémentaire de navigateur disponible via le lien suivant :
      http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=en.
    7. Pour plus d’informations sur l’utilisation des données par Google, ainsi que sur les options de paramétrage et de désactivation, veuillez consulter les pages Web de Google : https://www.google.com/intl/de/policies/privacy/partners (« Utilisation des données par Google lorsque vous utilisez les sites Web ou les applications de nos partenaires »), http://www.google.com/policies/technologies/ads (« Utilisation des données à des fins publicitaires »), http://www.google.de/settings/ads (« Gérer les informations que Google utilise pour vous proposer des publicités »).
  9. Newsletter

    1. Les informations suivantes ont pour but de vous informer sur le contenu de notre newsletter, ainsi que sur les procédures d’inscription, d’envoi et d’analyse statistique, et sur vos droits d’opposition. En vous abonnant à notre newsletter, vous acceptez de la recevoir et vous consentez aux procédures décrites.
    2. Contenu de la newsletter : nous envoyons des newsletters, des e-mails et d’autres notifications électroniques contenant des informations publicitaires (ci-après dénommées « newsletter ») uniquement avec le consentement des destinataires ou en vertu d’une autorisation légale. Si, dans le cadre d’une inscription à la newsletter, son contenu est décrit de manière précise, celui-ci est déterminant pour le consentement des utilisateurs. Par ailleurs, nos newsletters contiennent des informations sur nos produits, nos offres, nos promotions et notre entreprise.
    3. Double opt-in et enregistrement : l’inscription à notre newsletter s’effectue selon une procédure dite de « double opt-in ». Cela signifie qu’après votre inscription, vous recevrez un e-mail vous demandant de confirmer votre inscription. Cette confirmation est nécessaire afin d’empêcher toute inscription à l’aide d’adresses e-mail appartenant à des tiers. Les inscriptions à la newsletter sont enregistrées afin de pouvoir justifier du processus d’inscription conformément aux exigences légales. Cela inclut l’enregistrement de l’heure de l’inscription et de la confirmation, ainsi que de l’adresse IP. De même, les modifications apportées à vos données enregistrées auprès du prestataire de services d’envoi sont consignées.
    4. Prestataire de services d'envoi : l'envoi des newsletters est assuré par CleverReach GmbH & Co. KG, Mühlenstr. 43, 26180 Rastede, ci-après dénommé « prestataire de services d'envoi ». Vous pouvez consulter la politique de confidentialité du prestataire de services d’envoi ici : https://www.cleverreach.com/de/datenschutz/.
    5. Par ailleurs, le prestataire de services d’envoi peut, selon ses propres informations, utiliser ces données sous forme pseudonymisée, c'est-à-dire sans les associer à un utilisateur, pour optimiser ou améliorer ses propres services, par exemple pour l'optimisation technique de l'envoi et de la présentation des newsletters ou à des fins statistiques, afin de déterminer de quels pays proviennent les destinataires. Le prestataire de services d’envoi n’utilise toutefois pas les données de nos abonnés à la newsletter pour les contacter lui-même ou pour les transmettre à des tiers.
    6. Données d’inscription : pour vous inscrire à la newsletter, il suffit d’indiquer votre adresse e-mail. Nous vous demandons également d’indiquer un nom afin de pouvoir vous adresser personnellement dans la newsletter.
    7. Collecte et analyses statistiques – Les newsletters contiennent ce qu’on appelle une « balise web », c’est-à-dire un fichier de la taille d’un pixel qui est récupéré par le serveur du prestataire de services d’envoi lorsque vous ouvrez la newsletter. Dans le cadre de cette consultation, des informations techniques, telles que des données relatives à votre navigateur et à votre système, ainsi que votre adresse IP et l’heure de la consultation, sont tout d’abord collectées. Ces informations sont utilisées pour améliorer techniquement les services à partir des données techniques, ou pour analyser les groupes cibles et leur comportement de lecture en fonction de leurs lieux de consultation (déterminables à l’aide de l’adresse IP) ou des heures d’accès. Les relevés statistiques permettent également de déterminer si les newsletters sont ouvertes, à quel moment elles le sont et sur quels liens les utilisateurs cliquent. Pour des raisons techniques, ces informations peuvent certes être associées à chaque destinataire de la newsletter. Cependant, ni nous, ni le prestataire de services d’envoi n’avons pour objectif de surveiller les utilisateurs individuellement. Ces analyses nous servent bien davantage à identifier les habitudes de lecture de nos utilisateurs et à adapter nos contenus en conséquence, ou à envoyer des contenus variés en fonction des centres d’intérêt de nos utilisateurs.
    8. Le recours au prestataire de services d’envoi, la réalisation des enquêtes statistiques et des analyses, ainsi que l’enregistrement de la procédure d’inscription, s’effectuent sur la base de nos intérêts légitimes conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. Notre intérêt porte sur l’utilisation d’un système de newsletter convivial et sécurisé, qui sert à la fois nos intérêts commerciaux et répond aux attentes des utilisateurs.
    9. Désabonnement/Retrait de consentement – Vous pouvez à tout moment vous désabonner de notre newsletter, c’est-à-dire retirer vos consentements. Cela entraîne simultanément la fin de vos consentements concernant son envoi par le prestataire de services d’envoi et les analyses statistiques. Il n’est malheureusement pas possible de révoquer séparément l’envoi par le prestataire de services ou l’analyse statistique. Vous trouverez un lien permettant de vous désabonner de la newsletter à la fin de chaque numéro. Si les utilisateurs se sont uniquement abonnés à la newsletter et qu’ils ont résilié cet abonnement, leurs données à caractère personnel seront supprimées.
  10. Intégration de services et de contenus tiers

    1. Dans le cadre de notre offre en ligne, nous intégrons, sur la base de nos intérêts légitimes (c’est-à-dire l’intérêt pour l’analyse, l’optimisation et l’exploitation économique de notre offre en ligne au sens de l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD), des offres de contenu ou de services provenant de prestataires tiers afin d’intégrer leurs contenus et services, tels que des vidéos ou des polices de caractères (ci-après désignés de manière uniforme par le terme « contenus »). Cela implique toujours que les fournisseurs tiers de ces contenus prennent connaissance de l’adresse IP des utilisateurs, car sans celle-ci, ils ne pourraient pas envoyer les contenus à leur navigateur. L’adresse IP est donc nécessaire à l’affichage de ces contenus. Nous nous efforçons de n’utiliser que des contenus dont les fournisseurs respectifs utilisent l’adresse IP uniquement pour la diffusion de ces contenus. Les prestataires tiers peuvent en outre utiliser ce que l’on appelle des « pixels invisibles » (images invisibles, également appelées « balises web ») à des fins statistiques ou marketing. Ces « pixels invisibles » permettent d’analyser des informations telles que le trafic des visiteurs sur les pages de ce site web. Ces informations pseudonymisées peuvent en outre être stockées dans des cookies sur l’appareil des utilisateurs et contenir, entre autres, des informations techniques sur le navigateur et le système d’exploitation, les pages web de provenance, l’heure de la visite ainsi que d’autres détails relatifs à l’utilisation de notre offre en ligne ; elles peuvent également être associées à des informations provenant d’autres sources.
    2. La liste ci-dessous présente une vue d’ensemble des prestataires tiers et de leurs contenus, ainsi que des liens vers leurs politiques de confidentialité, qui contiennent des informations complémentaires sur le traitement des données et, pour certaines déjà mentionnées ici, les possibilités de refus (appelées « opt-out ») :
      1. Si nos clients utilisent les services de paiement de tiers (par exemple PayPal ou Sofortüberweisung), ce sont les conditions générales et les politiques de confidentialité des prestataires tiers concernés qui s’appliquent ; celles-ci sont consultables sur leurs sites web respectifs ou dans les applications de transaction correspondantes.
      2. Polices externes de Google, Inc., https://www.google.com/fonts (« Google Fonts »). L’intégration des polices Google s’effectue par le biais d’une requête au serveur de Google (généralement situé aux États-Unis).
        Politique de confidentialité : https://www.google.com/policies/privacy/,
        désactivation : https://www.google.com/policies/privacy/.
      3. Cartes du service « Google Maps » fourni par le tiers Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis.
        Politique de confidentialité :https://www.google.com/policies/privacy/,
        désactivation : https://www.google.com/settings/ads/.
      4. Vidéos de la plateforme « YouTube » du prestataire tiers Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis.
        Politique de confidentialité : https://www.google.com/policies/privacy/,
        désactivation : https://www.google.com/settings/ads/.
      5. Code externe du framework JavaScript « jQuery », fourni par le prestataire tiers jQuery Foundation, https://jquery.org.
      6. Pour la mise à disposition du chat WhatsApp, nous utilisons le service de Whappodo.com! GmbH. Pour le compte de KWautomotive GmbH, en tant qu’exploitant du site web, Whappodo.com! GmbH utilisera votre numéro de téléphone afin de vous fournir le service WhatsApp. Par ailleurs, Whappodo.com! GmbH peut collecter d’autres données à caractère personnel enregistrées sur WhatsApp, notamment le prénom et le nom enregistrés sur WhatsApp, l’appareil utilisé, la photo de profil ainsi que les messages et images que vous nous envoyez via WhatsApp.
        Vous trouverez de plus amples informations ainsi que la politique de confidentialité de Whappodo.com! GmbH ici :
        https://www.whappodo.com/de/datenschutz/
  11. Droits des utilisateurs

    1. Les utilisateurs ont le droit, sur simple demande et gratuitement, d’obtenir des informations sur les données à caractère personnel que nous avons enregistrées à leur sujet.
    2. En outre, les utilisateurs ont le droit de faire rectifier les données inexactes, de limiter le traitement et d’effacer leurs données à caractère personnel, le cas échéant, de faire valoir leur droit à la portabilité des données et, en cas de traitement illicite, de déposer une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente.
    3. De même, les utilisateurs peuvent retirer leur consentement, ce qui a en principe un effet pour l'avenir.
  12. Suppression des données

    1. Les données que nous conservons sont effacées dès qu’elles ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées et qu’aucune obligation légale de conservation ne s’oppose à leur effacement. Si les données des utilisateurs ne sont pas effacées parce qu’elles sont nécessaires à d’autres fins autorisées par la loi, leur traitement est limité. Cela signifie que les données sont bloquées et ne sont pas traitées à d’autres fins. Cela s’applique, par exemple, aux données des utilisateurs qui doivent être conservées pour des raisons de droit commercial ou fiscal.
    2. Conformément aux dispositions légales, la conservation s'étend sur une durée de 6 ans en vertu de l'article 257, paragraphe 1, du Code de commerce allemand (HGB) (livres comptables, inventaires, bilans d'ouverture, comptes annuels, correspondance commerciale, pièces comptables, etc.) ainsi que pendant 10 ans conformément à l’article 147, paragraphe 1, de l’AO (livres, registres, rapports de gestion, pièces comptables, lettres commerciales et d’affaires, documents pertinents pour l’imposition, etc.).
  13. Droit d’opposition

    1. Les utilisateurs peuvent à tout moment s'opposer au traitement futur de leurs données à caractère personnel conformément aux dispositions légales. L'opposition peut notamment porter sur le traitement à des fins de prospection commerciale.
  14. Modifications de la politique de confidentialité

    1. Nous nous réservons le droit de modifier la politique de confidentialité afin de l'adapter à l'évolution du cadre juridique, ou en cas de modifications apportées au service ou au traitement des données. Cela ne s'applique toutefois qu'aux déclarations relatives au traitement des données. Dans la mesure où le consentement des utilisateurs est requis ou si certaines parties de la politique de confidentialité contiennent des dispositions relatives à la relation contractuelle avec les utilisateurs, les modifications ne seront apportées qu’avec l’accord des utilisateurs.
    2. Les utilisateurs sont invités à prendre régulièrement connaissance du contenu de la politique de confidentialité.